Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D
C 3 F (CIE FRANCAISE DE FORGES ET FONDERIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1411642
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1997

Présentation de la marque D

Déposée le 2 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) C 3 F (CIE FRANCAISE DE FORGES ET FONDERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C 3 F (CIE FRANCAISE DE FORGES ET FONDERIES domicilié(e) La Défense 9, 4 Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D est expirée depuis le 2 juin 1997.

C 3 F (CIE FRANCAISE DE FORGES ET FONDERIES a également déposé les autres marques suivantes : OH , C3F , MC , FYP , C 3 F COMPAGNIE FRANCAISE DE FORGES ET FONDERIE


C 3 F (CIE FRANCAISE DE FORGES ET FONDERIES (société anonyme) - La Défense 9, 4 Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais.